Publié le 23 novembre 2024 à 7h11 |
Publié le 15 novembre 2024 à 18h36 |
Publié le 8 novembre 2024 à 13h57 |
Publié le 2 novembre 2024 à 21h44 |
Publié le 29 octobre 2024 à 18h07 |
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A Montpellier, la Cour d'Appel a délibéré. Relaxe générale pour les internautes annonçant les contrôles de vitesse sur un groupe Facebook dédié. Une confrontation juridique condamnait, en première instance, les internautes d'un groupe Facebook basé dans l'Aveyron qui annonçaient les contrôles de... |
MotoGPValentino Rossi fait appel auprès de la Cour d'Arbitrage du Sport en demandant la suspension de sa pénalitéPar Philippe Debarle le 30/10/2015 15:12 Il existe dans le domaine juridique au-dessus de toutes les fédérations une Cour d'Arbitrage du Sport qui a le pouvoir de valider ou... |
L'affaire aurait pu très mal se terminer pour un policier à moto ayant croisé la route du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux (Gironde), comme le relève nos confères du journal Leparisien. Les faits se sont déroulés mardi, vers 16 heures, dans le centre-ville de la Belle Endormie.... |
Selon nos confères du Progrès, la cour d'appel de Dijon l'a confirmé : le Circuit de Bresse est condamné à prendre des dispositions pour réduire ses émissions sonores. Pour le Circuit de Bresse, les choses se compliquent sérieusement. Le 23 août, la justice a de nouveau donné raison aux... |
Jeudi dernier, nous faisions le point sur les différents aspects de l'affaire qui sera jugée ce 22 juin à la Cour d'appel de Montpellier. Parmi la douzaine d'utilisateurs de Facebook ayant été condamnés en première instance par le tribunal correctionnel de Rodez le 3 décembre 2014 pour avoir... |
L'audience vient de s'achever à la Cour d'appel de Montpellier. Si le jugement sera connu dans 3 mois, les réquisitions s'avèrent plutôt importantes. Premiers éléments. Comme lors du premier procès, le jugement définitif ne sera connu que dans plusieurs mois, avec un délibéré rendu le 21... |
Ducati annonçait la semaine passée neuf nouveautés pour son salon national. Après la Monster 1200R, place à la seconde. A Montpellier, la Cour d'Appel a délibéré. Relaxe générale pour les internautes annonçant les contrôles de vitesse sur un groupe Facebook dédié. Ducati Suisse vient d'annoncer... |
SBKAprilia fait appel de la 4e place de Guintoli à MonzaPar Philippe Debarle le 17/05/2013 09:38Tom Sykes, ayant court-circuité une chicane dans le dernier tour de la deuxième manche, avait terminé troisième devant Sylvain Guintoli. Dans un premier temps, la Direction de course rétrogradait le... |
Gran Premi Aperol de Catalunya : Décision de la Direction de Course et des Commissaires de la FIM Dimanche 3 juin, durant la course Moto2, le pilote Marc Márquez a conduit d'une manière irresponsable et a mis en danger le pilote Pol Espargaró, enfreignant ainsi l'article 1.21.2 du Règlement du... |
Cela fait suite à la décision par les Commissaires FIM, lors de la 2ème course Superbike qui s'est déroulé à Monza le 12 mai, d'annuler celle prise par la Direction de Course d'un recul d'une position à l'encontre du coureur Tom Sykes chez KRT. Le team Aprilia Racing et Sylvain Guintoli ont... |